Réglementation

RÈGLEMENT DU STUD-BOOK

PUBLICATIONS AU JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

  • Arrêté du 21 juin 2010 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval AQPS (Journal Officiel)
  • Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval AQPS (Journal Officiel)
  • Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval AQPS (Journal Officiel)
  • Arrêté du 18 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval AQPS (Journal Officiel)
  • Arrêté du 20 avril 2005 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval AQPS (Journal Officiel)

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